Déposée le 23 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) EDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANDISOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDA domicilié(e) 31, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2345464) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 715 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI domicilié(e) 50, rue Copernic,75116 PARIS (dossier no 2345464) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDA S.A. Société Anonyme - 31, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2345464) - 75008 - France - SIREN 347715914
Maître Ryane MERALLI - 50, rue Copernic,75116 PARIS (dossier no 2345464) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Renouvellement avec limitation le 29 juin 2007 n°2345464 - Publication au BOPI 2007-06-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390400 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 28 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393550 - Publication au BOPI 2004-05-28
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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